Les actes opposables

Les tarifs d'honoraires applicables aux consultations, aux soins conservateurs (traitements de la carie, dévitalisation, détartrage etc.), aux soins chirurgicaux (extractions, etc.), aux actes radiologiques et de prévention (scellement de sillons, Examen Bucco Dentaire), sont déterminés d'après une liste, fixée en application de la convention dentaire.

Les tarifs conventionnels ne sont pas libres, ils sont dits "opposables" aux praticiens qui ont choisi d'exercer à titre "conventionné". Ces actes ne nécessitent pas de devis, le praticien peut répondre à l'interrogation du patient sur leurs coûts.

Des dépassements d'honoraires sont possibles dans les cas suivants :

  • d'une exigence particulière du patient, par exemple, une consultation en dehors des horaires habituels du cabinet.
  • soins d'un chirurgien-dentiste qui dispose d'un droit permanent à dépassement (DP)


Les actes effectués chez un chirurgien-dentiste non conventionné sont pris en charge par l'Assurance Maladie et le remboursement se calcule sur la base d'un tarif dit « d'autorité », inférieur au tarif de convention.

En cas de dépassement ou d'honoraires libres, le chirurgien-dentiste est tenu de fixer ses honoraires « avec tact et mesure » et d'en informer son patient au préalable. Ils peuvent éventuellement être pris en charge par l'assurance complémentaire santé, selon les clauses du contrat.
Entente directe

Les tarifs d'honoraires des soins prothétiques (couronnes, bridge, appareils mobiles etc.) et orthodontiques (alignement des dents), peuvent faire l'objet d'une entente directe avec le patient.

Dans ce cas, le chirurgien-dentiste fixe ses honoraires librement avec tact et mesure, et évalués en fonction de la difficulté et de la complexité du cas ainsi que des charges professionnelles propres à chaque cabinet dentaire et de la notoriété du praticien. Ils peuvent également varier en fonction du nombre d'éléments réalisés au cours d'un même traitement.

Le praticien en informe son patient au préalable par l'établissement d'un devis descriptif du traitement et des actes prévus. (informations supplémentaires sur le devis).

La sécurité sociale ne prend pas en charge le montant des honoraires supplémentaires. Ils peuvent éventuellement être pris en charge en partie ou en totalité par l'assurance complémentaire santé, selon les clauses du contrat.
Les actes non remboursables

Dans les nombreux actes dentaires non remboursables (NR) par l'Assurance Maladie obligatoire on distingue deux catégories :

  • Les actes inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels, mais ne remplissant pas les conditions (hors condition d’attribution) donnant droit au remboursement.
  • Les actes hors nomenclature (HN), non inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels.


Seule l'assurance complémentaire peut prendre en charge ces actes, partiellement ou en totalité selon le contrat souscrit par le patient.
Remboursements

Les actes dentaires avec dépassement sont remboursés par l'Assurance Maladie sur la base de tarifs conventionnels. Les lettres clés correspondantes sont (SPR) pour les soins prothétiques et (TO) pour les traitements d'orthodontie.

Taux de remboursement :
La Sécurité sociale rembourse selon un taux qui représente un pourcentage appliqué au tarif de responsabilité. Ce pourcentage, comme les tarifs, est différent selon la nature des soins.

Ticket modérateur :
C'est la différence entre le tarif de responsabilité et la part remboursée par la Sécurité sociale. Il a été créé pour sensibiliser les assurés aux dépenses de santé. Le ticket modérateur est très souvent remboursé par l'assurance maladie complémentaire.

En revanche, l'assurance maladie obligatoire pour certaines maladies longues et coûteuses a une prise en charge à 100 % des frais médicaux. Dans ce cas, seuls les actes liés à la maladie sont exonérés du ticket modérateur et donc pris en charge à 100%.
Prothèse conjointe
Prothèse à appui dentaire fixée aux dents restantes, elle est scellée sur les points d'appui.

Inlay ou Incrustation

Un inlay est un bloc qui peut être soit métallique coulé, soit en résine ou en céramique (de la couleur des dents) scellé à l'aide d'un ciment dans une cavité aux parois de laquelle il s'adapte en reproduisant l'anatomie occlusale de la dent et ses rapports avec les dents voisines.

Onlay

Un onlay est une incrustation métallique coulé ou résine, ou céramique recouvrant tout ou partie de plusieurs faces d'une dent en rétablissant les rapports de contiguïté et d'antagonisme.

Inlay-core ou Faux moignon

Cette reconstitution métallique coulée restaure tout ou partie de la couronne naturelle d'une dent. On utilise comme ancrage les canaux radiculaires qui ont été obturés lors du traitement conservateur. Il constitue un faux moignon pour la réalisation d'un couronne prothétique.

On peut élaborer un inlay avec un ou plusieurs tenons, en fonction du nombre de racines de la dent traitée. Lorsque les axes des canaux radiculaires ne sont pas parallèles on utilise une technique de scellement d'un tenon à part de l'inlay-core, il s'agit alors d'un inlay-core à clavette.

Facette collée

Une facette collée en céramique est une restauration esthétique , unitaire, de la face vestibulaire de la dent, permettant de corriger des défauts de forme, de position ou de teinte.

Couronne ou coiffe prothétique

Lorsque la destruction dentaire est plus importante, on reconstitue la totalité de la partie apparente de la dent avec une prothèse appelée couronne. On distingue deux catégories :

les couronnes de revêtement

Diverses possibilités s'offrent au patient selon le degré d'esthétique désiré.
  • les couronnes provisoires en résine ou composite servent à remplacer les dents lors de la réalisation des couronnes définitives. Elles permettent au patient de ne pas avoir de préjudice esthétique et servent au praticien de modèles d'essai pour les futures couronnes.
  • les couronnes totalement métalliques, coulées ou ajustées en nickel chrome (métal non précieux) ou en alliage semi précieux à base de palladium ou en alliage précieux contenant de l'or.
  • les couronnes métalliques à incrustation vestibulaire (CIV) comportant une face esthétique sur la face visible de la dent pouvant être en résine ou en céramique.
  • les couronnes céramo-métalliques, toute la couronne est recouverte de céramique particulièrement esthétique, il ne reste qu'une infrastructure coulée métallique invisible en bouche.
  • les couronnes céramo-céramiques ou vitro-céramiques, elles sont entièrement réalisées en céramique, l'infrastructure est aussi en céramique pour rendre la dent la plus esthétique possible.


les couronnes de substitution

En cas de destruction presque totale de la couronne dentaire naturelle on utilise le canal radiculaire pour y placer un tenon ou pivot pour prendre appui. La couronne est appelée communément "dent à pivot". Sa forme et son apparence sont les mêmes que les couronnes de revêtement.